DGS, fin

Et si on comparait !!!

 

Pour les Aumaloise et Aumalois qui s’intéressent à la gestion de leur commune, voici un élément de réflexion.

 

Bien entendu, ce n’est pas le seul. Il était possible également d’en prendre d’autres et de faire des comparaisons similaires avec d’autres communes mais celui-ci est assez évocateur.

 

Pour justifier une augmentation de la fiscalité, le Maire déclare que les dépenses de fonctionnement ont augmentées.

 

Ceci est tout à fait normal, dès lors qu’on créé un poste de poste de Directeur général des Services, à temps complet.

 

Je rappelle que le traitement des employés de la commune émarge dans le budget voté chaque année.

 

Aumale, c’est 2 428 habitants avec une soixantaine d’agents et une municipalité qui revendique le soutien du député Lejeune, elle est donc de droite !

 

Neufchâtel-en-Bray, est une commune avec près de 6 000 habitants avec 150 agents et une municipalité qui se revendique du même bord politique.

 

Et pourtant, Neufchâtel-en-Bray à un Directeur Général des Services…à mi-temps. Chercher l'erreur !!

 

On le voit bien, la fonction est inutile pour Aumale, elle est surtout très coûteuse et, on peut légitiment s’interroger sur la pertinence des choix des élus aumalois.

 

 

Enfin, le prochain article portera sur une souscription au profit du Maire et des élus aumalois !

 

C'est avec plaisir que nous y reviendrons dans quelques jours.

 

© mars-juin 2009- Jean-Marie Mendy

J'aime Aumale d'avril 2009

"J’aime Aumale" d’avril 2009.

 

Nous apprenons en page trois du bulletin municipal d’Avril 2009, que le " Budget 2009 serait le point de départ d’une réflexion pour la Politique d’Aumale, de son canton et des Cantons voisins".

 

Il me faut l’avouer, plus le temps avance plus la démarche de la municipalité me laisse perplexe sur la forme et le fond des déclarations.

 

Sur la forme, il assez surprenant de voir, aujourd’hui, nos élus Aumalois se targuer de faire de la "politique" en élaborant le budget 2009 !

 

Pendant les élections municipales, les candidats sortants ne faisaient pas de politique. Du moins, ils le disaient, n’hésitant pas à "classer" à gauche, ceux qui osaient se présenter contre eux. C’est bien connu, seuls les opposants exercent cet art vil, abject pour ne pas dire méprisant de faire de la politique.

 

La réitération du propos illustre le caractère fallacieux de cette majorité. Ils font de la politique, ils en ont toujours fait avant et après les élections.

 

Désormais, il appartient aux électeurs de ne pas se laisser "berner" à l’infini.

 

Sur le fond, très honnêtement, je ne savais pas qu’en présentant une équipe, même partielle, aux municipales de 2008, que nous aspirions à produire "une politique" de surcroit pour le canton et les cantons voisins ! !

 

La liste "C’est Mieux Ensemble" aspirait juste une chose, servir les intérêts aumalois avec un projet dynamique pour les habitants d’Aumale.

 

Il me semblait pourtant évident que les communes du canton avaient elles aussi eu des élections et, sauf erreur, les résultats de cette consultation sont sensé avoir produit des maires, des adjoints et des conseillers municipaux pour répondre aux attentes des habitants des communes respectives.

 

Il me semblait également que les collectivités voisines, celles situées en dehors du canton, n’étaient pas dans une situation très différente.

 

Le propos de la municipalité est d’autant plus troublant qu’il existe un principe fondamental dans le code général des collectivités territoriales. La liberté des communes !

 

Avant d’élaborer un "point de départ d’une réflexion pour la Politique d’Aumale, de son canton et des cantons voisins", il serait bien que NOS élus s’occupent, enfin, des réelles difficultés d’Aumale.

 

© Jean-Marie MENDY - mars 2009

..avec des incidences budgétaires

de fortes incidences budgétaires

 

Voici le contenu de la délibération du conseil municipal du  21 mars 2008 !

 

En substance, si vous versez à un(e) salarié(e) un salaire mensuel moyen de 1 500 € et que vous décidiez de le promouvoir au poste de Directeur général, vous devez accepter de rémunérer celui-ci…3 000 € par mois !!

 

A ce traitement, vous devez ajouter toutes une série de prime prévue par les textes et les délibérations qui viennent grossir le salaire mensuel de l’intéressé(e).

 

En d’autre terme, l’intéressé(e) peut recevoir un traitement mensuel final de 4 500 € ! Est-ce une dépense utile pour une commune de 2 400 habitants, déjà lourdement endettée !!!

 

4. PERSONNEL COMMUNAL : Création d’un emploi

                   fonctionnel de Directeur Général de Services

Monsieur le Maire expose que la loi n]2007-209 du 19 février 2007 relative à la fonction publique territoriale a abaissé le seuil de création des emplois fonctionnels de directeur général des services à 2 000 habitants. (Décret n°2007 – 1828 du 24 décembre 2007).

Monsieur le Maire précise :

- que la commune d’Aumale ayant 2765 habitants, à la possibilité de créer cet emploi qui serait alors pourvu par la voie de détachement d’un fonctionnaire titulaire de catégorie A.

Le traitement de l’intéressé serait établi sur la base de l’échelle fonctionnelle de l’emploi occupé. Toutefois, lorsque l’indice de grade est supérieur à l’indice terminal de l’échelle fonctionnelle, la rémunération s’effectue sur l’indice le plus élevé.

- indique qu’à cet emploi de direction est assortie une indemnité de responsabilité calculée sur le traitement soumis à retenue pour pension dans la limite maximale de 15% de ce traitement.

- que l’intéressé peut être éligible au régime indemnitaire attribuable au grade de catégorie A dont il relève.

 

Monsieur le Maire demande à l’assemblée délibérante de bien vouloir accepter de créer l’emploi fonctionnel de directeur général des services d’une commune de 2 000 à 10 000 habitants dans les conditions exposée ci-dessus.

 

Après en avoir délibéré, le Centre Municipal décide :

- de créer l’emploi fonctionnel de directeur général des services d’une commune de 2 000 à 10 000 habitants,

- d’instituer le principe de l’attribution d’une prime de responsabilité égale à 15% du traitement brut, nouvelle bonification indiciaire comprise,

- d’attribuer une nouvelle bonification indiciaire de 30 points majoré au bénéfice du titulaire de cet emploi,

- de modifier la délibération instituant le régime indemnitaire des agents de la collectivité afin d’allouer un régime indemnitaire attribuable au grade détenu par le fonctionnaire détaché sur l’emploi fonctionnaire dans les conditions d’attribution et de taux qui seront définies par cette délibération.

 

Les dépenses correspondantes seront imputées au budget primitif 2008.

 

 

Pour être complet et comme si cela n'était pas suffisant, le Maire a fait voter une délibération qui attribue une indemnité complémentaire pour…élections !

A vous d’exploitez ces informations, d’allez à la mairie pour consulter le registre des délibérations et faîtes-vous une opinion.

© Jean-Marie MENDY - mars 2009

Vos impôts locaux

À quoi servent les impôts locaux ?

 

Les impôts locaux sont perçus au profit des collectivités territoriales, c'est-à-dire  les départements, les communes et les groupements de communes (communautés urbaines, syndicats de communes, districts, etc.) ainsi que les régions pour la taxe foncière uniquement. 

Ces impôts servent à financer leurs réalisations en matière d'équipement public (infrastructures sportives, culturelles, espaces verts, transports...), d'action sociale (aide aux familles, logements sociaux) et à couvrir leur frais de gestion et de fonctionnement. 

Chacun de ces intervenants perçoit une part des impôts locaux. Aussi, tous les ans, les conseils municipaux, les organismes de coopérations intercommunales, les conseils généraux et les conseils régionaux votent, chacun en ce qui les concerne, leur taux d'imposition en fonction des besoins nécessaires à l'équilibre de leur budget. 

 
Les taux varient donc d'une année à l'autre et d'une collectivité à l'autre.  

L'État se charge, quant à lui, de l'établissement et du recouvrement de ces impôts, par l'intermédiaire du Trésor public. C'est lui également qui supporte la charge des dégrèvements éventuels (erreurs de calcul, cotisations indues, remises gracieuses...). En contrepartie, il prélève, lui aussi, une quote-part (qui figure sur votre avis d'imposition dans la rubrique « Frais de gestion de la fiscalité directe locale ») qui s'élève à 4,4 % (pour les frais d'établissement et de recouvrement de l'impôt) et à 3,60 % (pour les frais de dégrèvement). 

Ce dernier taux n'est pas appliqué sur le montant des taxes d'habitation dues pour les résidences principales. 

 

© Mars-Avril 2009 – Jean-Marie MENDY

Salengro

Roger Salengro

1890 - 1936

 

" Il faut savoir prendre des risques pour défendre ses idées, on ne choisit pas la politique, c'est elle qui vous choisit" disait Roger Salengro dans le film d'Yves BOISSET diffusé mardi dernier sur France 2.

Pendant plus d'une heure et demi, nous avons pu plongée dans l'atmosphère d'une affaire qui a marquée notre histoire politique et voir le combat sans merci de la droite la plus dure contre le Front Populaire.

Cet épisode doit apporter un éclairage révélateur sur les luttes d'aujourd'hui et la manière dont elles sont menées.

Les lois de notre démocratie actuelle sont, pour l'instant, garantes du débat et de la libre expression, dans le respect des citoyens et des élus, même si de sombres nuages se profilent à l'horizon. Le gouvernement, sous les ordres du Président de la République, est bel et bien en train de démolir l'Etat et les services publics, méthodiquement, secteur par secteur avec un seul but, tout marchandiser !

La santé, la justice, l'éducation, la recherche, la protection sociale, l'emploi sont dénaturés et abandonnés au monde marchand et sortis du bien commun: la solidarité.

Il nous faut transformer notre colère en force militante et combattive. La résignation n'est plus de mise et notre vision d'une société solidaire est vraiment en danger à ce jour.

Au delà d'un premier mai unitaire entre syndicats et forces politiques, évènement sans précédent, l'indifférence n'est plus supportable.

Réveillons nous, Réveillez-vous !

© Mars-Avril 2009 – Jean-Marie MENDY

 

le site de la mairie

Un site web…

  Pourquoi faire…

                               Quel est l’intérêt ?

 

Depuis le renouvellement des municipales, tous ceux qui ont Internet et qui ont cherché des informations sur Aumale, ont pu remarquer le changement de physionomie du site web de la commune.

 

Disparu la chaumière…cauchoise, la vache normande et le traditionnel brot à lait. Nous sommes, désormais, sur un site qui se veut plus moderne avec un bandeau composé de photo de lieu ou de batiment d'Aumale.

 

Manifestement, c'est vrai, il existe une volonté d’effacer des tablettes de l'histoire aumaloise une page notamment les vingt dernières années. Des noms sont proscrits et la nouvelle publication du bulletin municipal enterre définitivement cette page du passé en utilisant un nouveau logo sorti d'on ne sait où.

 

Les élus auraient pu saisir cette occasion pour rendre le site plus attrayant avec des rubriques contenant de véritables informations.

 

Ainsi, comme beaucoup de communes en France les délibérations[1] du Conseil municipal aumalois auraient pu être retranscrites dans la rubrique "Vie municipale" du site. Les appels d’offres de la commune comme ceux du C.C.A.S. auraient pu y être présenté également. Eh bien, non !

 

Dans le même ordre d’idée, avec deux sites classés SEVESO sur son territoire, nous aurions pu espérer prendre connaissance des propositions[2] des élus faîtes au Préfet pour le P.P.R.T de BUTAGAZ.

 

Eh bien, non ! à l'exception d'un contenu très général sur les risques majeurs et le PPRT qui sont le produit de la communication gouvernementale ou du DRCIM, il n'y a aucune proposition des élus ni même l'approche d'une discussion qui aurait pu s'établir dans le cadre d'un forum avec les concitoyens... 

 

Pourtant, en terme de démocratie, cette aspiration est élémentaire et légitime mais contrairement aux autres communes, Aumale se singularise par son manque de transparence comme par son mode de communication !

 

© Jean-Marie MENDY mars 2009 -

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[1] Les délibérations sont déjà transmises aux conseillers par voie électronique.

[2] Selon un spécialiste du dossier, à ce jour, il n’y en aurait aucune, ceci explique peut-être cela et il resterait très peu de temps pour en faire maintenant !

Taxe pro

Taxe professionnelle…

 

                                                                 Supprimée : Qui va payer ?

 

Sarkozy a annoncé la suppression de la taxe professionnelle pour 2010 !

Cette volonté de désengagement de l’Etat n’a pas vocation à réduire la pression fiscale. Bien, au contraire.

 

L’une des premières conséquences de ce vœu présidentiel, c’est l’asphyxie des collectivités locales : communes, départements, régions... Dans leur budget, la taxe professionnelle constitue leur principale recette. En termes de ressources, c’est une perte de 26 milliards !

 

La seconde porte sur l’éventuelle compensation, si les entreprises ne sont plus contributives à l’impôt. Qui va payer ?

 

Avec un revenu moindre, la commune, le département, la région ne pourront pas assumer les investissements nécessaires  d'autant que l'Etat transfère des compétences supplémentaires sans contrepartie financière.

 

Une nouvelle fois, les ménages seront soumit à une contribution supplémentaire.

 

Cela est d'ailleurs confirmé par l’ancien ministre du budget Alain Lambert (UMP) qui déclarait devant la Commission de Réforme des Institutions locales présidée par Balladur "les ménages ne pourront jamais absorbés 50% des besoins nécessaires à l’action des collectivités locales".

 

Il concluait son intervention par cette phrase : "il est nécessaire que l’entreprise acquitte un impôt mais comme on s’applique à le réduire constamment, je ne vois pas comment on va faire ! "

 

 

© Jean-Marie MENDY mars 2009 -

En conclusion

En conclusion…

 

Votre réaction démontre non seulement le malaise d’une gestion passable pour ne pas dire médiocre de ce dossier. Mais, aussi votre refus d’assumer la moindre responsabilité et tout particulièrement la votre comme adjointe aux Sports.

 

Il y aurait donc un avant le 17 décembre 2008 et un après ! Avant, il y avait des lacunes, des carences, des bourdes… maintenant, il y aurait de l’ordre, de l’efficacité... Il est permit d'en douter !

 

Même si vous étiez peu présente au conseil municipal, comme le laisse entendre bon nombre de vos colistiers, les Aumaloises et Aumalois sont en droit de se demander pourquoi la municipalité auquel vous appartenez depuis quatorze ans, n’a pas été capable de gérer avec la rigueur qui se doit, ce dossier depuis 2005.

 

 

Si le premier dossier DGE rejeté est bel et bien de la responsabilité de la précédente municipalité, le second rejet est consécutif à la délibération du conseil municipal du 21 mars 2008, donc de votre équipe.

 

 

Vous avez donc une double responsabilité, vous appartenez à ces deux majorités à l'origine de cet échec. Avec une différence majeure, vous êtes adjointe aux sports mais également...suppléante du député.

 

Les Aumaloises et Aumalois sont donc en droit d'attendre de vous, des compétences certaines pour défendrent les intérêts aumalois éventuellement, un intérêt pour la chose publique. Force est de constater que nous n'avons ni l'un ni l'autre !

 

Enfin, la désignation d’une "Responsable administrative" est sans valeur juridique. Le maire ne peut pas se décharger de ses pouvoirs mais simplement déléguer des compétences qui, s'exerceront sous sa responsablilité et sous son contrôle.

 

Par conséquent, la signification de cette nomination est inutile mais d'ordre...politique ! Les Aumaloises et Aumalois découvriront bientôt la finalité de cette démarche !

 

 

© Jean-Marie MENDY mars 2009 -

Responsable mais pas...coupable

Responsable mais pas…coupable !

 

Dans l’article publié le 5 février 2009, dans le Réveil, l’adjointe aux sports déclare : "j’assume volontiers mes responsabilités, je ne pilote la partie administrative du dossier que depuis le 17 décembre dernier".

 

Manifestement, la volonté de s’exonérer de tout ce qui s’est passé avant le 17 décembre 2009, est claire et forte.

 

Néanmoins, un projet communal relève non seulement de la compétence du maire qui engage la commune mais également des adjoints qui, dans la limite de leur délégation et sous la responsabilité du Maire, peuvent intervenir dans les dossiers.

 

Ainsi, l’adjoint aux finances a un rôle primordial. Avec sa commission ad hoc, il s’assure des ressources et des dépenses, veille au respect du plan de financement... L’adjoint aux Travaux surveille l’avancement de ceux-ci et de leur bonne exécution. Quand à l’adjoint aux Sports, il doit être en capacité de mesurer l’attente et les besoins de la population tout en s’assurant du bon développement du projet jusqu’à son terme.

 

On le voit, la piscine relève de plusieurs casquettes.  Nous passerons sur les nombreuses vicissitudes dont certaines n'ont pas été révélée, annulation des appels d’offres de la CAO pour non respect de législation en vigueur, arrêts de travaux pour cause d'amiante, du premier dossier DGE rejeté …

 

Mais, il n’aura échappé à personne que l’adjoint aux travaux comme l’adjointe aux sports et le maire étaient dans la précédente municipalité. L’actuel adjoint aux finances était lui-même membre de la commission des finances présidé à l’époque, par Jean-Paul HERY.

 

Par conséquent, ces élus ne découvrent pas une situation. En principe, à moins de ne pas être intéressé par les affaires de la commune, ils connaissaient ce dossier. Par ailleurs, depuis le 17 décembre 2009, il y a eu quelques soucis supplémentaires. Au point, où la municipalité a décidée de prendre un Conseil, pour se dégager de toute responsabilité.

 

En effet, faute d’avoir été vidangées à temps pour l’hiver, les pompes et les vannes de la piscine ont gelée, dès la première semaine de janvier, entraînant des dégâts conséquents y compris dans le local technique.

Il en est de même avec le carrelage du bassin, posé dans la précipitation l’été dernier, il n’a pas fait l’objet d’une protection hivernale ! Contraignant ainsi deux employés communaux a casser la glace dans l’après-midi du  29 janvier ! ! !

 

Comme me le faisait remarquer un habitant au fait des affaires communales : soyons rassurés, le local technique est parfaitement étanche !

 

Bref, tout ceci laisse augurer une ouverture difficile voir tardive de la piscine pour la prochaine saison 2009.

 

 

© Jean-Marie MENDY mars 2009 -

Le candidat malheureux analyse

Le candidat malheureux...analyse

 

 

Maintenant, Madame Virginie Lucot-Avril votre commentaire publié dans le Réveil le 5 février 2009, devrait faire bondir les Aumaloises et Aumalois qui l'ont analysé.

 

Nous sommes une petite commune de 2. 428 habitants avec un endettement assez lourd (plus de la moité du budget de fonctionnement) et des recettes qui vont fortement diminuer pour ne pas dire s'effondrer avec la suppression de la taxe professionnelle en 2010.

 

Si nous déduisons la subvention du Conseil Général (- 504 000€) du coût de la piscine (1 200 000€) et, même si nous mettons à l’écart vos 71 543€ qui ne sont plus susceptible d’être financé par la DGE, il reste tout de même 624 457 € à financer !

 

Comment les financez-vous puisque, selon vous, la DGE ne portait pas sur cette part importante ?

 

A un moment donné, il faut être raisonnablement sérieuse Madame Lucot-Avril ! Si "le mensonge est l’asphyxie de la démocratie" vous ne risquez pas d’avoir la satisfaction du devoir accompli en vous y fourvoyant. A moins de ne pas avoir, comment dîtes-vous déjà ? Ah oui, "sept fois sa langue dans sa bouche tourner" !

 

Alors, je vous entends déjà, vous m’opposerez la piscine coûte 1 040 000 € (chiffre de l’adjoint aux finances). Ce mélange entre le coût hors taxes et le coût toutes taxes comprises est habile. Il a le mérite de noyer l'électeur et, surtout, de faire perdre un peu plus de 200 000 €...de TVA. 

 

Pour donner un peu "d'oxygène à la démocratie", il me semblerait judicieux de publier le plan de financement pour que chacun puisse se faire une opinion en "en toute démocratie". 

 

 

© Jean-Marie MENDY mars 2009