J'aime Aumale d'avril 2009

"J’aime Aumale" d’avril 2009.

 

Nous apprenons en page trois du bulletin municipal d’Avril 2009, que le " Budget 2009 serait le point de départ d’une réflexion pour la Politique d’Aumale, de son canton et des Cantons voisins".

 

Il me faut l’avouer, plus le temps avance plus la démarche de la municipalité me laisse perplexe sur la forme et le fond des déclarations.

 

Sur la forme, il assez surprenant de voir, aujourd’hui, nos élus Aumalois se targuer de faire de la "politique" en élaborant le budget 2009 !

 

Pendant les élections municipales, les candidats sortants ne faisaient pas de politique. Du moins, ils le disaient, n’hésitant pas à "classer" à gauche, ceux qui osaient se présenter contre eux. C’est bien connu, seuls les opposants exercent cet art vil, abject pour ne pas dire méprisant de faire de la politique.

 

La réitération du propos illustre le caractère fallacieux de cette majorité. Ils font de la politique, ils en ont toujours fait avant et après les élections.

 

Désormais, il appartient aux électeurs de ne pas se laisser "berner" à l’infini.

 

Sur le fond, très honnêtement, je ne savais pas qu’en présentant une équipe, même partielle, aux municipales de 2008, que nous aspirions à produire "une politique" de surcroit pour le canton et les cantons voisins ! !

 

La liste "C’est Mieux Ensemble" aspirait juste une chose, servir les intérêts aumalois avec un projet dynamique pour les habitants d’Aumale.

 

Il me semblait pourtant évident que les communes du canton avaient elles aussi eu des élections et, sauf erreur, les résultats de cette consultation sont sensé avoir produit des maires, des adjoints et des conseillers municipaux pour répondre aux attentes des habitants des communes respectives.

 

Il me semblait également que les collectivités voisines, celles situées en dehors du canton, n’étaient pas dans une situation très différente.

 

Le propos de la municipalité est d’autant plus troublant qu’il existe un principe fondamental dans le code général des collectivités territoriales. La liberté des communes !

 

Avant d’élaborer un "point de départ d’une réflexion pour la Politique d’Aumale, de son canton et des cantons voisins", il serait bien que NOS élus s’occupent, enfin, des réelles difficultés d’Aumale.

 

© Jean-Marie MENDY - mars 2009

..avec des incidences budgétaires

de fortes incidences budgétaires

 

Voici le contenu de la délibération du conseil municipal du  21 mars 2008 !

 

En substance, si vous versez à un(e) salarié(e) un salaire mensuel moyen de 1 500 € et que vous décidiez de le promouvoir au poste de Directeur général, vous devez accepter de rémunérer celui-ci…3 000 € par mois !!

 

A ce traitement, vous devez ajouter toutes une série de prime prévue par les textes et les délibérations qui viennent grossir le salaire mensuel de l’intéressé(e).

 

En d’autre terme, l’intéressé(e) peut recevoir un traitement mensuel final de 4 500 € ! Est-ce une dépense utile pour une commune de 2 400 habitants, déjà lourdement endettée !!!

 

4. PERSONNEL COMMUNAL : Création d’un emploi

                   fonctionnel de Directeur Général de Services

Monsieur le Maire expose que la loi n]2007-209 du 19 février 2007 relative à la fonction publique territoriale a abaissé le seuil de création des emplois fonctionnels de directeur général des services à 2 000 habitants. (Décret n°2007 – 1828 du 24 décembre 2007).

Monsieur le Maire précise :

- que la commune d’Aumale ayant 2765 habitants, à la possibilité de créer cet emploi qui serait alors pourvu par la voie de détachement d’un fonctionnaire titulaire de catégorie A.

Le traitement de l’intéressé serait établi sur la base de l’échelle fonctionnelle de l’emploi occupé. Toutefois, lorsque l’indice de grade est supérieur à l’indice terminal de l’échelle fonctionnelle, la rémunération s’effectue sur l’indice le plus élevé.

- indique qu’à cet emploi de direction est assortie une indemnité de responsabilité calculée sur le traitement soumis à retenue pour pension dans la limite maximale de 15% de ce traitement.

- que l’intéressé peut être éligible au régime indemnitaire attribuable au grade de catégorie A dont il relève.

 

Monsieur le Maire demande à l’assemblée délibérante de bien vouloir accepter de créer l’emploi fonctionnel de directeur général des services d’une commune de 2 000 à 10 000 habitants dans les conditions exposée ci-dessus.

 

Après en avoir délibéré, le Centre Municipal décide :

- de créer l’emploi fonctionnel de directeur général des services d’une commune de 2 000 à 10 000 habitants,

- d’instituer le principe de l’attribution d’une prime de responsabilité égale à 15% du traitement brut, nouvelle bonification indiciaire comprise,

- d’attribuer une nouvelle bonification indiciaire de 30 points majoré au bénéfice du titulaire de cet emploi,

- de modifier la délibération instituant le régime indemnitaire des agents de la collectivité afin d’allouer un régime indemnitaire attribuable au grade détenu par le fonctionnaire détaché sur l’emploi fonctionnaire dans les conditions d’attribution et de taux qui seront définies par cette délibération.

 

Les dépenses correspondantes seront imputées au budget primitif 2008.

 

 

Pour être complet et comme si cela n'était pas suffisant, le Maire a fait voter une délibération qui attribue une indemnité complémentaire pour…élections !

A vous d’exploitez ces informations, d’allez à la mairie pour consulter le registre des délibérations et faîtes-vous une opinion.

© Jean-Marie MENDY - mars 2009

Vos impôts locaux

À quoi servent les impôts locaux ?

 

Les impôts locaux sont perçus au profit des collectivités territoriales, c'est-à-dire  les départements, les communes et les groupements de communes (communautés urbaines, syndicats de communes, districts, etc.) ainsi que les régions pour la taxe foncière uniquement. 

Ces impôts servent à financer leurs réalisations en matière d'équipement public (infrastructures sportives, culturelles, espaces verts, transports...), d'action sociale (aide aux familles, logements sociaux) et à couvrir leur frais de gestion et de fonctionnement. 

Chacun de ces intervenants perçoit une part des impôts locaux. Aussi, tous les ans, les conseils municipaux, les organismes de coopérations intercommunales, les conseils généraux et les conseils régionaux votent, chacun en ce qui les concerne, leur taux d'imposition en fonction des besoins nécessaires à l'équilibre de leur budget. 

 
Les taux varient donc d'une année à l'autre et d'une collectivité à l'autre.  

L'État se charge, quant à lui, de l'établissement et du recouvrement de ces impôts, par l'intermédiaire du Trésor public. C'est lui également qui supporte la charge des dégrèvements éventuels (erreurs de calcul, cotisations indues, remises gracieuses...). En contrepartie, il prélève, lui aussi, une quote-part (qui figure sur votre avis d'imposition dans la rubrique « Frais de gestion de la fiscalité directe locale ») qui s'élève à 4,4 % (pour les frais d'établissement et de recouvrement de l'impôt) et à 3,60 % (pour les frais de dégrèvement). 

Ce dernier taux n'est pas appliqué sur le montant des taxes d'habitation dues pour les résidences principales. 

 

© Mars-Avril 2009 – Jean-Marie MENDY

En conclusion

En conclusion…

 

Votre réaction démontre non seulement le malaise d’une gestion passable pour ne pas dire médiocre de ce dossier. Mais, aussi votre refus d’assumer la moindre responsabilité et tout particulièrement la votre comme adjointe aux Sports.

 

Il y aurait donc un avant le 17 décembre 2008 et un après ! Avant, il y avait des lacunes, des carences, des bourdes… maintenant, il y aurait de l’ordre, de l’efficacité... Il est permit d'en douter !

 

Même si vous étiez peu présente au conseil municipal, comme le laisse entendre bon nombre de vos colistiers, les Aumaloises et Aumalois sont en droit de se demander pourquoi la municipalité auquel vous appartenez depuis quatorze ans, n’a pas été capable de gérer avec la rigueur qui se doit, ce dossier depuis 2005.

 

 

Si le premier dossier DGE rejeté est bel et bien de la responsabilité de la précédente municipalité, le second rejet est consécutif à la délibération du conseil municipal du 21 mars 2008, donc de votre équipe.

 

 

Vous avez donc une double responsabilité, vous appartenez à ces deux majorités à l'origine de cet échec. Avec une différence majeure, vous êtes adjointe aux sports mais également...suppléante du député.

 

Les Aumaloises et Aumalois sont donc en droit d'attendre de vous, des compétences certaines pour défendrent les intérêts aumalois éventuellement, un intérêt pour la chose publique. Force est de constater que nous n'avons ni l'un ni l'autre !

 

Enfin, la désignation d’une "Responsable administrative" est sans valeur juridique. Le maire ne peut pas se décharger de ses pouvoirs mais simplement déléguer des compétences qui, s'exerceront sous sa responsablilité et sous son contrôle.

 

Par conséquent, la signification de cette nomination est inutile mais d'ordre...politique ! Les Aumaloises et Aumalois découvriront bientôt la finalité de cette démarche !

 

 

© Jean-Marie MENDY mars 2009 -

Le candidat malheureux répond NON

Le candidat malheureux répond Non..

 

mais l'adjointe aux Sports vote OUI  !

 

 

 Je terminerais par votre remarque sûr mon manque de sérieux, selon lequel, je serais sensé avoir écris ou déclaré qu'une subvention peut-être supérieure aux montants des travaux. 

 

A tort, je croyais jusqu'à présent m'exprimer dans un français plus ou moins acceptable pour être compréhensible de tous. Jamais, je n'ai écris ni dis ou laissé supposer dans l'esprit de la population ce genre d'ineptie. 

 

Donc, je le dis ici d'une façon simple. NON, une subvention ne peut pas être supérieure aux montants non pas des...travaux mais, plus généralement, des dépenses engagées. Pour une raison simple : la législation en vigueur détermine des plafonds de subvention et, il est parfaitement possible de recevoir celles-ci en dehors de tous travaux. 

 

 

Néanmoins, je constate vos propres contradictions dans votre commentaire du 5 février. Vous me reprochez de confondre dotation et subvention. Pourtant, vous énoncez "une dotation ne peut être supérieure..." Troublant, non !

 

De plus, en adoptant le BS (budget supplémentaire du 14 novembre dernier), vous avez affirmé le contraire de ce que vous dîtes -  à Aumale et uniquement dans cette commune - les dotations ou les subventions peuvent être supérieures aux montants des travaux.

 

D'ailleurs, l'adjoint aux finances ne dit pas autre chose quand il affirme en conseil, pour le vote du BS et dans le bulletin municipal[1] , que "la subvention de l'église a augmenté de 251 165 €...soit une différence FAVORABLE  de  203 804 €".

 

Cette incohérence, Madame la suppléante, vous l’avez votée !

 

Il est temps de cesser de prendre les Aumaloises et Aumalois pour ce qu’ils ne sont pas.

 

 

© Jean-Marie MENDY mars 2009 -

 

 

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[1] Bulletin municipal J'Aime Aumale - janvier 2009 - p.5 

 

Responsable mais pas...coupable

Responsable mais pas…coupable !

 

Dans l’article publié le 5 février 2009, dans le Réveil, l’adjointe aux sports déclare : "j’assume volontiers mes responsabilités, je ne pilote la partie administrative du dossier que depuis le 17 décembre dernier".

 

Manifestement, la volonté de s’exonérer de tout ce qui s’est passé avant le 17 décembre 2009, est claire et forte.

 

Néanmoins, un projet communal relève non seulement de la compétence du maire qui engage la commune mais également des adjoints qui, dans la limite de leur délégation et sous la responsabilité du Maire, peuvent intervenir dans les dossiers.

 

Ainsi, l’adjoint aux finances a un rôle primordial. Avec sa commission ad hoc, il s’assure des ressources et des dépenses, veille au respect du plan de financement... L’adjoint aux Travaux surveille l’avancement de ceux-ci et de leur bonne exécution. Quand à l’adjoint aux Sports, il doit être en capacité de mesurer l’attente et les besoins de la population tout en s’assurant du bon développement du projet jusqu’à son terme.

 

On le voit, la piscine relève de plusieurs casquettes.  Nous passerons sur les nombreuses vicissitudes dont certaines n'ont pas été révélée, annulation des appels d’offres de la CAO pour non respect de législation en vigueur, arrêts de travaux pour cause d'amiante, du premier dossier DGE rejeté …

 

Mais, il n’aura échappé à personne que l’adjoint aux travaux comme l’adjointe aux sports et le maire étaient dans la précédente municipalité. L’actuel adjoint aux finances était lui-même membre de la commission des finances présidé à l’époque, par Jean-Paul HERY.

 

Par conséquent, ces élus ne découvrent pas une situation. En principe, à moins de ne pas être intéressé par les affaires de la commune, ils connaissaient ce dossier. Par ailleurs, depuis le 17 décembre 2009, il y a eu quelques soucis supplémentaires. Au point, où la municipalité a décidée de prendre un Conseil, pour se dégager de toute responsabilité.

 

En effet, faute d’avoir été vidangées à temps pour l’hiver, les pompes et les vannes de la piscine ont gelée, dès la première semaine de janvier, entraînant des dégâts conséquents y compris dans le local technique.

Il en est de même avec le carrelage du bassin, posé dans la précipitation l’été dernier, il n’a pas fait l’objet d’une protection hivernale ! Contraignant ainsi deux employés communaux a casser la glace dans l’après-midi du  29 janvier ! ! !

 

Comme me le faisait remarquer un habitant au fait des affaires communales : soyons rassurés, le local technique est parfaitement étanche !

 

Bref, tout ceci laisse augurer une ouverture difficile voir tardive de la piscine pour la prochaine saison 2009.

 

 

© Jean-Marie MENDY mars 2009 -

Le candidat malheureux analyse

Le candidat malheureux...analyse

 

 

Maintenant, Madame Virginie Lucot-Avril votre commentaire publié dans le Réveil le 5 février 2009, devrait faire bondir les Aumaloises et Aumalois qui l'ont analysé.

 

Nous sommes une petite commune de 2. 428 habitants avec un endettement assez lourd (plus de la moité du budget de fonctionnement) et des recettes qui vont fortement diminuer pour ne pas dire s'effondrer avec la suppression de la taxe professionnelle en 2010.

 

Si nous déduisons la subvention du Conseil Général (- 504 000€) du coût de la piscine (1 200 000€) et, même si nous mettons à l’écart vos 71 543€ qui ne sont plus susceptible d’être financé par la DGE, il reste tout de même 624 457 € à financer !

 

Comment les financez-vous puisque, selon vous, la DGE ne portait pas sur cette part importante ?

 

A un moment donné, il faut être raisonnablement sérieuse Madame Lucot-Avril ! Si "le mensonge est l’asphyxie de la démocratie" vous ne risquez pas d’avoir la satisfaction du devoir accompli en vous y fourvoyant. A moins de ne pas avoir, comment dîtes-vous déjà ? Ah oui, "sept fois sa langue dans sa bouche tourner" !

 

Alors, je vous entends déjà, vous m’opposerez la piscine coûte 1 040 000 € (chiffre de l’adjoint aux finances). Ce mélange entre le coût hors taxes et le coût toutes taxes comprises est habile. Il a le mérite de noyer l'électeur et, surtout, de faire perdre un peu plus de 200 000 €...de TVA. 

 

Pour donner un peu "d'oxygène à la démocratie", il me semblerait judicieux de publier le plan de financement pour que chacun puisse se faire une opinion en "en toute démocratie". 

 

 

© Jean-Marie MENDY mars 2009

la suppléante le dit...

Le Département a augmenté...

                                                          sa subvention de 40% ! !

 

 

En ce qui concerne vos explications, plusieurs points suscitent interrogation. La piscine représente une dépense d’un million deux cent mille euros (1. 200 000 €) toutes taxes comprises.

Il faut le redire ici, par sa participation, le Président du Conseil général démontre sa volonté de ne pas négliger notre commune comme le canton, comme vos amis tentent souvent de le faire croire aux habitants où encore aux élus d’Aumale, voir à ceux du canton.  

Par conséquent, vous reconnaissez qu'il n'y a pas de démarche partisane de Didier Marie au sein du Conseil général, bien au contraire. Pour preuve, vous évoquez une subvention de 504 000 € au lieu des 360 000 €  prévus, c'est à dire qu'il aurait augmenté la subvention de 40%, par rapport au montant prévu.

Je prends acte de votre constat Madame la suppléante. Mais, il y a un hic ! Vous ne pouvez pas ne pas le savoir, vous êtes élue depuis quartorze ans. En France, les taux de subventions du Conseil général sont plafonnée à  30 % du montant des dépenses engagés, avec parfois, une bonification mais dans tout les cas celle-ci est limitée.

 © Jean-Marie MENDY mars 2009 -

Un candidat malheureux répond

Le candidat malheureux répond…

 

 

Hélas, vous avez raison de le souligner, rassembler 25% des voix du corps électoral sur son nom n’est pas satisfaisant. Ceci étant, à l’exception d’un candidat aux présidentielles, pas un seul de ses concurrents n’a réussit ce score que vous jugez…lamentable !

 

Avec le soutien d’une "Haute sphère" et trois de scrutin, nous aurions pu et nous aurions eu, je n’en doute pas, un résultat très différent.

 

 

© Jean-Marie MENDY mars 2009 -

Faut pas être plus royaliste...!

Faut pas être plus Royaliste…!

 

 

L'adjointe aux Sport d'Aumale, a laissée supposer dans le journal Le Réveil, une certaine incapacité de ma part à distinguer "dotation" et "subvention".

  

Sa remarque peut faire sourire mais son conseiller…local aurait du lui recommander la prudence et lui expliquer les subtilités du vocabulaire...juridique. En principe, il devrait en avoir un peu les compétences. Lui qui, paraît-il, côtoie également les Hautes sphères ! Tout comme notre ministre de l'Intérieur Michèle ALLIOT-MARIE qui, malgré l’ampleur de ses connaissances - elle est Docteur en droit - méconnait la supposée distinction de la présidente de la Communauté de communes d’Aumale.

 

Ainsi, dans sa circulaire NORINTB0800167C du 15 octobre 2008, la ministre de l’Intérieur demande aux Préfets de lui indiquer : "les fourchettes de taux de subventionnement pour la DGE" ou encore "le pourcentage de projet bénéficiant d’un taux de subvention compris entre 25 et 35% " mais aussi "que la subvention DGE ne saurait être inférieur à 25%". 

  

Cette analyse est renforcée par une seconde circulaire plus récente du ministre, où elle réitère dans ce texte de portée réglementaire : NORINTBO800144C de juillet 2008 

 

Il faut également ajouter la délibération du conseil municipal aumalois du 21 mars 2008, reproduit ci-dessous, où les élus y compris l'adjointe aux Sports font la confusion qu'elle me reproche. Les conseillers ont-ils fait pratiqué cet exercice préconisé par l'adjointe aux Sports..."sept fois sa langue dans sa bouche tourner" ?

 

 

" 6 - PISCINE – Demande de subvention (Dotation Globale d’Equipement)

 

"Monsieur le Maire rappelle que le conseil municipal en 2003 a adopté les travaux de réhabilitation de la piscine extérieure.

La Sous-Préfecture, dans le cadre de la Dotation Globale d’Equipement demande que le conseil municipal adopte cette opération et sollicite une subvention de l’Etat au titre de la DGE.

Afin de mener à bien ce dossier, le conseil municipal, sur proposition de monsieur le maire adopte les travaux de réhabilitation de la piscine et sollicite les subventions du département et de l’Etat".

 

 

 

Dès lors, nous sommes placés devant une alternative assez amusante. Soit Michèle ALLIOT-MARIE n'est pas, comme le laisse supposée à mon endroit l'adjointe aux Sports, une personne sérieuse, soit Virginie Lucot-Avril, suppléante du député est une personnalité fantaisiste qui ne sait pas de quoi elle parle !

 

 

Auquel cas, nous pouvons être inquiet par cette volonté "d'installer" celle-ci à la tête de la commune comme à la Communauté de commune d'Aumale et bientôt, au Conseil général. Il me semble préférable de laisser les Aumaloises et Aumalois se faire une opinion mais une chose est sûre, la doctrine ne devrait pas, fort heureusement, retenir la distinction de l'adjointe aumaloise. 

 

 

Enfin, si l'adjointe aux Sports était moins absente ou plus assidue au conseil municipal, elle aurait depuis une dizaine d'années une maitrise de ces questions. Dans ce schéma, elle devrait savoir que la finalité de l'une ou  de l'autre, est tout simplement un transfert de ressources au profit d'une collectivité : Département, commune ou E.C.P.I (Syndicat intercommunal, Com'com, ...) 

 

 

Alors oui, Madame Lucot-Avril, vous avez raison, un peu de sérieux ! Mais surtout, soyez sérieuse ! La Dotation Globale d'Equipement dite DGE vise tous les investissements il n'y a pas à distinguer réhabilitation ou/ du neuf. 

 

 

Dans ces conditions, Madame, vous le voyez le mensonge n'est pas de mon côté ?

 

Mauvaise foi quand tu nous tiens !

 

© mars 2009 - Jean-Marie MENDY